Mentions légales

PRESENTATION DU SITE www.liaisonvegetale.com :

Le présent site www.liaisonvegetale.com est la propriété exclusive de Christophe HUISSE ( Liaison Végétale) immatriculé au greffe du tribunal de commerce de Lorient, au R.S.AC. LORIENT 792 177 966 – N° de Gestion 2013 AC 15.

Le siège est sis au 11, rue des acacias, 56240 PLOUAY.

Le représentant légal et responsable de la publication : Christophe HUISSE

Création et Webmaster : Sébastien LOPEZ  designsgenius – www.designsgenius.com – France-

l’hébergement du site est assuré par la société Sébastien LOPEZ EIRL – 22, bouvevard Marechal JOFFRE, 56100 LORIENT 0952037598 – TVA Intra communautaire FR 53479942757

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES :

L’utilisation du site www.liaisonvégétale.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrite. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs peuvent  consulter à tout moment les mentions légales qui peuvent évoluer.

DONNEES PERSONNELLES :

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès de communication, de rectification, d’actualisation et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant une demande écrite et signée par courrier postal à Christophe HUISSE, 11 rue des acacias 56240 PLOUAY, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Les données que les utilisateurs nous communique sont nécessaires aux traitements des demandes d’information ou à l’envoi de notre newsletter. Elles permettent de répondre aux besoins que l’utilisateur aura exprimé.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Le site www.liaisonvegetale.com a été créé pour le compte de Christophe HUISSE. Tout les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos, y compris les textes sont la propriété de Christophe HUISSE, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement de Christophe HUISSE constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122-5 2° du code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES :

La création de liens hypertextes vers le site http://www.liaisonvegetale.com est soumise à l’accord préalable du responsable de la publication.

A titre d’information liée à la réglementation du secteur d’activité de Christophe HUISSE, des liens hypertextes peuvent être mis en oeuvre vers d’autres sites. Ces liens ne sauraient engager la responsabilité de Christophe HUISSE  qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu des sites indiqués. Christophe HUISSE ne pourrait être responsable du fait des contenus et de leurs modifications. Il en assumera  en conséquence aucune responsabilité.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITES :

Christophe HUISSE ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. en conséquence, sa responsabilité ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.